Pôle IT/IP
Chef de pôle : Farah Bougarras
Les activités de recherche du pôle Innovation sont structurées autour des multiples problématiques qui se posent aujourd’hui aux juristes et économistes : concurrence et nouvelles technologies, protection des données personnelles, blockchain…
Les études qui sont publiées sont à la pointe de la recherche mondiale et préconisent toujours des réformes de politique publique à destination des plus hautes instances françaises et européennes. Les chercheurs et professionnels qui sont membres du pôle innovation mettent à l’honneur une approche pluridisciplinaire – droit, économie, sciences techniques, sociologie – et comparée – Europe, États-Unis, Asie.
Farah est diplômée de la Harvard Law School et du master en droit financier de l’école de droit de la Sorbonne. Elle a également poursuivi des études en droit des affaires, en droit des nouvelles technologies et en droit OHADA à L’université Panthéon-Assas et à la UCLA School of Law.
Farah s’intéresse à la régulation et à la gouvernance des nouvelles technologies (particulièrement celles impactant le monde de la finance et de l’entreprise), la gouvernance d’entreprise, le droit des marchés financiers et à l’analyse économique du droit.
Elle effectue actuellement un doctorat en droit à l’université Paris-Saclay.
Publications
French Institutions, Innovation, and Growth
Publication de l’article « French Institutions, Innovation, and Growth » par le Oxford Business Law Blog >>> Retrouvez l’article ici.
Plaidoyer en faveur de l’introduction des actions rachetables à l’initiative de l’actionnaire en droit français
Par Sophie Vermeille et Adrien Bézert RTDF N° 4 – 2015 En prohibant le rachat des actions de préférence à l’initiative de l’actionnaire, le Gouvernement a souhaité protéger les droits des créanciers de l’entreprise, souci légitime et bienvenu. La prohibition pure et simple du recours aux actions de préférence rachetables à l’initiative de l’actionnaire apparaît toutefois excessive au regard de […]
Propositions pour financer les Start-up au sein de l’Union Européenne
Par Raphaëlle d’Ornano, Associée fondatrice d’Ornano & Associés, Document Droit & Croissance – 31 mars 2015 Ce rapport réalisé par Raphaëlle d’Ornano revient sur la volonté de la Commission européenne d’encourager la création de start-up afin de soutenir la croissance et l’innovation. Deux suggestions retiennent l’attention : – l’introduction d’une nouvelle forme sociale dite la Societas Unius Personae, – et […]
Presse
Entretien avec Pascal Perri
Réponses aux questions de Pascal Perri pour le site « Oui à l’innovation ! » 1/4 Dans quelle mesure le droit peut-il freiner ou stimuler la croissance et l’innovation ? >>> Retrouvez l’article ici. 2/4 Le principe de précaution est-il selon vous à sa juste place ? >>> Retrouvez l’article ici. 3/4 Le statut des chercheurs est-il selon vous correctement valorisé en France […]
Le droit, les rentiers et l’innovation
De Sophie Vermeille, Mathieu Khomann et Mathieu Luinaud Le Monde – 11 mars 2016 Vincent Giret, revient dans Le Monde sur la publication de la note « Un droit pour l’innovation et la croissance » réalisée par des membres de Droit & Croissance pour la Fondapol. Celui-ci expose notamment la nécessité pour la France de faire évoluer son corpus normatif en phase […]
L’économie est entrée dans le XXIe siècle, au tour du droit !
Cet article reprend les recommandations d’une note publiée par la Fondapol et intitulée « Un droit pour l’innovation et la croissance ». Selon les auteurs, la France se trouve à la frontière technologique dans de nombreux secteurs de son économie. Pour franchir cette frontière technologique, les institutions propres à l’économie française doivent changer. Il convient notamment de repenser le rôle […]
S’adapter aux innovations radicales
Sophie Vermeille et Mathieu Luinaud reviennent sur le défi de la France face à la révolution numérique et la nécessité de changer de cadre juridique. >>> Retrouvez l’intégralité de l’article ici.