Pôle Réglementation bancaire

Pôle Réglementation bancaire

Chef de pôle : Adrien Tenne

Nouvellement développé, le pôle bancaire de Droit et Croissance s’intéresse aux évolutions de la régulation et du cadre réglementaire affectant le secteur bancaire et, dans une moindre mesure, d’autres entités pouvant intervenir sur les marchés financiers. Au lendemain de la crise financière et de la crise des dettes souveraines en zone euro, qui ont mis en exergue les nombreux risques tant pour le financement de l’économie que pour les finances publiques, Droit et Croissance souhaite ainsi participer au renouvellement de l’approche de la régulation et de la supervision du secteur bancaire.
Ce pôle entend notamment s’inscrire dans les réflexions européennes et nationales portant sur ce sujet en s’appuyant sur l’expérience acquise par Droit et Croissance afin d’apporter des approches originales, pratiques et prenant en compte les contraintes de l’ensemble des parties prenantes.
Ce pôle a ainsi d’ores et déjà participé à l’élaboration d’un rapport public de l’ICBM au sein du CEPR (Center for Economic Policy Research).

 

Publications

The Dark Side of the Implementation of Basel Capital Requirements: Theory, Evidence and Policy
Le droit des entreprises en difficulté américain dans l’Age de l’intangibilité
Bail-ins et résolution bancaire en Europe
Bail-ins et résolution bancaire en Europe
Retour sur l’adoption de la loi bancaire : la situation des créanciers au regard du droit constitutionnel
Un droit européen du crédit pour les sociétés non financières : retour sur la matinale du 18 décembre 2014 à l’Institut Louis Bachelier
Un droit européen du crédit pour les sociétés non financières : Matinale scientifique Louis Bachelier et Droit & Croissance le 18 décembre 2014
Un droit européen du crédit pour les sociétés non financières
Une analyse critique des nouveaux mécanismes français de résolution bancaire
Sortir nos PME du piège de la pauvreté
Le pouvoir de bail-in correspond-il à une expropriation ?
Un “Chapter 11” bancaire ?
Règle de Droit et développement des modes de financement alternatifs au crédit bancaire

Présentations

Bail-ins et résolution bancaire en Europe

Presse

The responsability of Legal Scholars in the Italian Banking Crisis
Expropriation, aléa moral & Chapter 11 bancaire